Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU PETIT VAL
Numéro de dépôt :
1075495
Date de dépôt :
06/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DU PETIT VAL
Déposée le 6 avril 1978 par monsieur Michel BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DU PETIT VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU PETIT VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU PETIT VAL est expirée depuis le 6 avril 1988.
Michel BOUTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023